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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sud Vignobles
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Domaine de la Haute Pierre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de la Haute Pierre
S.A.R.L. Sud Vignobles
Monsieur Henry SABATER

Numéro de dépôt :
3260147
Date de dépôt :
01/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
01/12/2013
Domaine de la Haute Pierre de Sud Vignobles

Présentation de la marque Domaine de la Haute Pierre

Déposée le 1 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sud Vignobles et monsieur Henry SABATER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Domaine de la Haute Pierre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sud Vignobles - France et monsieur Henry SABATER domicilié(e) Lieu dit La Colomine,66600 SALSES LE CHATEAU - 66600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. Sud Vignobles Monsieur Henry SABATER domicilié(e) Lieu dit La Colomine,66600 SALSES LE CHATEAU - 66600 - France.

La marque Domaine de la Haute Pierre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la Haute Pierre est expirée depuis le 1 décembre 2013.

Sud Vignobles a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Saint Pierre le Haut


S.A.R.L. Sud Vignobles - France

Monsieur Henry SABATER - Lieu dit La Colomine,66600 SALSES LE CHATEAU - 66600 - France - SIREN 4


S.A.R.L. Sud Vignobles Monsieur Henry SABATER - Lieu dit La Colomine,66600 SALSES LE CHATEAU - 66600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine.